Mentions légales |
|
> Informations sur l'éditeur |
|
Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :
- Ce service Internet est édité par Guillaume BOEYE,
résidant Impasse de la Falaise, 97436 SAINT LEU - ÎLE
DE LA REUNION.
- Le directeur de la publication de ce service Internet est Monsieur Guillaume BOEYE.
- Le responsable de la rédaction de ce service Internet est la société Dynamique.re
- Ce service Internet est hébergé par la société OVH, dont le siège social se trouve 140 Quai Sartel, 59000 ROUBAIX. |
|
> Loi Informatique et Libertés |
|
Conformément à la loi relative à l'Informatique
et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce
site Internet a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés en vertu
de la délibération
n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration
des traitements constitués à des fins d’information
ou de communication externe.
Les données que vous nous communiquez pour nous contacter ne sont diffuées à personne d'autre que
M. Guillaume BOEYE, et ne sont utilisées que pour le projet auquel
vous faites référence. Elles ne seront conservées que
le temps de la réalisation de votre projet. |
|
> Contrefaçon |
|
Toute reproduction ou représentation de ce service (photos, contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l'objet d'un dépôt légal auprès de l'INPI ; de sorte que tout droit de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays. |
|
|
|
|